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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU
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GARANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANCE
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4056229
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
GARANCE de ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU

Présentation de la marque GARANCE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANCE est expirée depuis le 20 décembre 2023.

ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARES , ASTRO , CAMPBELL , CARDIFF , FLASH , ORYS , HAWERA , KONFORT , MODE , BREVA


ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 572097962


TMARK CONSEILS, Mme. DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, chasse d'eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir, sièges à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseurs pour le gaz ;

Joints de chasse ;

Rail de douche non métallique, bondes, siphons et paniers de vidage non métallique, sièges de douche.