Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDOUARD ROUSSEAU
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
4413248
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
EDOUARD ROUSSEAU de ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU

Présentation de la marque EDOUARD ROUSSEAU

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDOUARD ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - Saint Maur des Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque EDOUARD ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOUARD ROUSSEAU arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARES , ASTRO , CAMPBELL , CARDIFF , FLASH , ORYS , HAWERA , KONFORT , MODE , BREVA


ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - Saint Maur des Fossés - France


TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d`arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d`arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d`eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, chasse d`eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir, sièges à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d`eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseurs pour le gaz.