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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU
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Byron
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Byron
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4377442
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
Byron de ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU

Présentation de la marque Byron

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Byron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - Saint Maur des Fossés - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque Byron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Byron arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARES , ASTRO , CAMPBELL , CARDIFF , FLASH , ORYS , HAWERA , KONFORT , MODE , BREVA


ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par action simplifiée à associé unique - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - Saint Maur des Fossés - France - SIREN 572097962


TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d`arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d`arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d`eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, chasse d`eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir, sièges à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, brûleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d`eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseurs pour le gaz ;

Joints de chasse ;

Rail de douche non métallique, bondes, siphons et paniers de vidage non métalliques, sièges de douche.