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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU
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ALTEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEA
ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3897043
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
ALTEA de ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU

Présentation de la marque ALTEA

Déposée le 14 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU domicilié(e) 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEA est expirée depuis le 14 février 2022.

ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARES , ASTRO , CAMPBELL , CARDIFF , FLASH , ORYS , HAWERA , KONFORT , MODE , BREVA


ETABLISSEMENTS EDOUARD ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée - 9 avenue de Lattre de Tassigny - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France - SIREN 572097962


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 3 décembre 2012 - Retrait partiel n°589800 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d'arrosage, douchettes. Buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, barre de soutien de douchette, supports de douchette chasse d'eau, robinets flotteurs, robinets de chasse, abattants, lampes, becs de gaz, bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz. Tous les produits précités étant destinés à des appareils et installations sanitaires ou de cuisine.

Joints de chasse.

Bondes, siphons, paniers de vidage, non métalliques.