Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PICARD
Etablissements Edmond Sueur

Numéro de dépôt :
931893
Date de dépôt :
01/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL PICARD

Déposée le 1 septembre 1975 par Etablissements Edmond Sueur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Edmond Sueur domicilié(e) (soc. an.), 110, rue Voltaire, Amiens. - France.

La marque ROYAL PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL PICARD est expirée depuis le 1 septembre 1985.

Etablissements Edmond Sueur a également déposé les autres marques suivantes : R DE P , REINE DE PICARDIE , ROYAL-PICARD , ROYAL PICARD , DAUPHIN PICARD


Etablissements Edmond Sueur - (soc. an.), 110, rue Voltaire, Amiens. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Vêtements confectionnés en tous genres.