ROYAL-PICARD
Présentation de la marque ROYAL-PICARD
Déposée le 13 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EDMOND SUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL-PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL-PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL-PICARD est expirée depuis le 13 mai 1995.
ETABLISSEMENTS EDMOND SUEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42