Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL-PICARD
ETABLISSEMENTS EDMOND SUEUR S.A

Numéro de dépôt :
1309034
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1995
ROYAL-PICARD de ETABLISSEMENTS EDMOND SUEUR

Présentation de la marque ROYAL-PICARD

Déposée le 13 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EDMOND SUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL-PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EDMOND SUEUR domicilié(e) 110, rue Pasteur, 80000 AMIENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT. - France.

La marque ROYAL-PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL-PICARD est expirée depuis le 13 mai 1995.

ETABLISSEMENTS EDMOND SUEUR a également déposé les autres marques suivantes : R DE P , REINE DE PICARDIE , ROYAL PICARD , DAUPHIN PICARD , ROYAL PICARD


ETABLISSEMENTS EDMOND SUEUR S.A - 110, rue Pasteur, 80000 AMIENS. - France


ECREPONT ROBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vêtements de chasse et de pêche.