Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUL'A.R.T.
Etablissements EDGARD SELLE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1474719
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/1998

Présentation de la marque ROUL'A.R.T.

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements EDGARD SELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUL'A.R.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements EDGARD SELLE domicilié(e) rue Chaptal, Z.I., 22000 ST BRIEUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque ROUL'A.R.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUL'A.R.T. est expirée depuis le 30 juin 1998.

Etablissements EDGARD SELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROUL ART , A.R.T. POUCE FRANCAIS EXTRA , A.R.T. , 3 ART ART POUCE FRANCAIS EXTRA , LASUREX , RECHAMPIR FRANCAIS , ART EXTRA POUCE FRANCAIS , ART POUCE FRANCAIS EXTRA , ANTIGOUTTE FRANCAIS , LE GRIFFON


Etablissements EDGARD SELLE (Société anonyme) - rue Chaptal, Z.I., 22000 ST BRIEUC. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Papier et articles en papier, carton et article en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.