Marque renouvelée - Marque en non vigueur

.A.R.T.
ETABLISSEMENTS EDGARD SELLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1684264
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2011
.A.R.T. de ETABLISSEMENTS EDGARD SELLE

Présentation de la marque .A.R.T.

Déposée le 1 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EDGARD SELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « .A.R.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EDGARD SELLE domicilié(e) 191/193, route de Saint-Leu, 93800 EPINAY SUR SEINE (dossier no 2203089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 010 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2203089) - France.

La marque .A.R.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque .A.R.T. est expirée depuis le 1 août 2011.

ETABLISSEMENTS EDGARD SELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROUL ART , A.R.T. POUCE FRANCAIS EXTRA , A.R.T. , ROUL'A.R.T. , 3 ART ART POUCE FRANCAIS EXTRA , LASUREX , RECHAMPIR FRANCAIS , ART EXTRA POUCE FRANCAIS , ART POUCE FRANCAIS EXTRA , ANTIGOUTTE FRANCAIS


ETABLISSEMENTS EDGARD SELLE Société anonyme - 191/193, route de Saint-Leu, 93800 EPINAY SUR SEINE (dossier no 2203089) - France - SIREN 542010483


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2203089) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2001 n°2203089 - Publication au BOPI 2001-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 25 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333593 - Publication au BOPI 2001-10-25

Inscription le 8 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332019 - Publication au BOPI 2001-10-08

Brosses à peindre et pinceaux