Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCILIA MINT
ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE

Numéro de dépôt :
1021015
Date de dépôt :
03/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Saint-Etienne

Présentation de la marque SCILIA MINT

Déposée le 3 juin 1977 par ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Saint-Etienne), la marque française « SCILIA MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE domicilié(e) (Societe en COMMANDITE PAR ACTIONS), 24 RUE DE LA Montat 42008 ST-ETIENNE. - France.

La marque SCILIA MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SCILIA MINT est expirée depuis le 3 juin 1987.

ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO a également déposé les autres marques suivantes : VALLIA , LE FLOT VERT , CASINO , JO , MEZENC , L ESCANADOU , NOSICA , BERARD , NEMRO , GUIPINTER


ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO, GUICHARD-PERRACHON & CIE - (Societe en COMMANDITE PAR ACTIONS), 24 RUE DE LA Montat 42008 ST-ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie et plus spécialement des bonbons à la menthe, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.