Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMILE VANEL, LE CUISINE VRAI
ETABLISSEMENTS E. VANEL SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1694775
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2011
EMILE VANEL, LE CUISINE VRAI de ETABLISSEMENTS E. VANEL

Présentation de la marque EMILE VANEL, LE CUISINE VRAI

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS E. VANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMILE VANEL, LE CUISINE VRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS E. VANEL domicilié(e) 105, rue de Paris, 95350 ST-BRICE-SOUS-FORET (dossier no 2199427) - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 202 788 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) (dossier no 2199427) - France.

La marque EMILE VANEL, LE CUISINE VRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMILE VANEL, LE CUISINE VRAI est expirée depuis le 23 septembre 2011.

ETABLISSEMENTS E. VANEL a également déposé les autres marques suivantes : MERE OMA


ETABLISSEMENTS E. VANEL SA (société anonyme) - 105, rue de Paris, 95350 ST-BRICE-SOUS-FORET (dossier no 2199427) - France - SIREN 638202788


Cabinet Beau de Loménie - (dossier no 2199427) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199427 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 10 mai 2004 - Concession de licence n°392198 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 8 mars 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°296650 - Publication au BOPI 2000-03-08

Plats cuisinés à base de viande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.