Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA TRICASTINE E FROMENT
Etablissements E. FROMENT & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1121855
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAVES DE LA TRICASTINE E FROMENT

Déposée le 1 février 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements E. FROMENT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVES DE LA TRICASTINE E FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements E. FROMENT & Cie domicilié(e) Domaine de Fangeras, 26230 VALAURIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CAVES DE LA TRICASTINE E FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAVES DE LA TRICASTINE E FROMENT est expirée depuis le 1 février 1990.

Etablissements E. FROMENT & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS EYMIEUX


Etablissements E. FROMENT & Cie S.A. - Domaine de Fangeras, 26230 VALAURIE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Vins.