PAN
Présentation de la marque PAN
Déposée le 10 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements E. CHICANNE Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAN est expirée depuis le 10 juillet 1990.
Etablissements E. CHICANNE Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30