Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSTEL
Numéro de dépôt :
937942
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
Mâcon
Présentation de la marque MUSTEL
Déposée le 31 octobre 1975 par Etablissements E. Chevalier et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « MUSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MUSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MUSTEL est expirée depuis le 31 octobre 1985.
Etablissements E. Chevalier et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487