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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS E. BILLEN
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TOXA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOXA
ETABLISSEMENTS E. BILLEN S.P.R.L.

Numéro de dépôt :
1201705
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque TOXA

Déposée le 16 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS E. BILLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS E. BILLEN domicilié(e) Rue de Stalle 25 1180 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2002268) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE domicilié(e) (dossier no 2002268) - France.

La marque TOXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOXA est expirée depuis le 16 avril 2002.

ETABLISSEMENTS E. BILLEN a également déposé les autres marques suivantes : TOXA WARFARIN , FORMICAL


ETABLISSEMENTS E. BILLEN S.P.R.L. - Rue de Stalle 25 1180 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2002268) - Belgique


CABINET NONY & CIE - (dossier no 2002268) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1992 n°2002268 - Publication au BOPI 1992-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Produits pour la destruction des animaux nuisibles (y compris les produits pour tuer les rats et les autres rongeurs) ainsi que les matières actives servant à préparer ces produits.