Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGE L 7
Etablissements DUVAUCHEL SA

Numéro de dépôt :
1377022
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1996
ANGE L 7 de Etablissements DUVAUCHEL

Présentation de la marque ANGE L 7

Déposée le 28 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DUVAUCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGE L 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DUVAUCHEL domicilié(e) 86, avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS. - France.

La marque ANGE L 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGE L 7 est expirée depuis le 28 octobre 1996.

Etablissements DUVAUCHEL a également déposé les autres marques suivantes : RADIEL , SOUDASSUR


Etablissements DUVAUCHEL SA - 86, avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Métaux Communs et leurs Alliages, et plus particulièrement, fil a souder en Cuivre, Plomb, Etain, Zinc, Nickel, Cobalt, Berylium, Magnésium, Manganèse Aluminium, Molybdène, Cadmium, Antimoine, Tungstène. Métaux Précieux et leurs alliages, et plus particulièrement, fil a souder en Argent, Indium, Iridium, Platine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.