Déposée le 15 janvier 1976 par Etablissements Duprat & Durand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Etablissements Duprat & Durand domicilié(e) (soc. an.), 17 à 23, rue Roger-Salengro, Talence (Gironde). - France.
La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARTUS est expirée depuis le 15 janvier 1986.
Etablissements Duprat & Durand - (soc. an.), 17 à 23, rue Roger-Salengro, Talence (Gironde). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496
Inscription - Transmission de propriété n°124441 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°115104 - Publication au BOPI
Toutes conserves de viandes, d'abats et plats cuisinés, toutes conserves alimentaires en général, charcuterie, salaisons, sauces, quenelles, tripes, fraîches ou préparées de toutes manières.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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