Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUNVEGAN
ETABLISSEMENTS DUGAS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96614723
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque DUNVEGAN

Déposée le 7 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS DUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUNVEGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS DUGAS domicilié(e) 44, avenue des Terroirs-de-France, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 842 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque DUNVEGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUNVEGAN est expirée depuis le 7 mars 2006.


ETABLISSEMENTS DUGAS (société à responsabilité limitée) - 44, avenue des Terroirs-de-France, 75012 PARIS - France - SIREN 319842563


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)