Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DUCROS COLLECTIVITES
Etablissements DUCROS & FILS

Numéro de dépôt :
1127736
Date de dépôt :
18/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D DUCROS COLLECTIVITES

Déposée le 18 mars 1980 par Etablissements DUCROS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D DUCROS COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements DUCROS & FILS domicilié(e) (S.A.R.L.) 26170 BUIS LES BARONNIES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque D DUCROS COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque D DUCROS COLLECTIVITES est expirée depuis le 18 mars 1990.

Etablissements DUCROS & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PERSILLOU , DECODELICES , SALADOU , LES DEUX MAINS , PESCADOU , SPAGHETTINI , GEL DUC , RIZDOR , DUCROS NOBLESSE QUALITE , SALAGOU


Etablissements DUCROS & FILS - (S.A.R.L.) 26170 BUIS LES BARONNIES. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Epices, herbes aromatiques, produits condimentaires, sauces et préparations pour relever la saveur des aliments, préparations pour faire des infusions y compris les infusions médicinales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.