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Marques déposées par Etablissements Dubus
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DUBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBUS
Etablissements Dubus

Numéro de dépôt :
926800
Date de dépôt :
17/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUBUS

Déposée le 17 juin 1975 par Etablissements Dubus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Dubus domicilié(e) (soc. an.), 40, rue Marceau, Montreuil-sous-Bois, Seine-Saint-Denis. - France.

La marque DUBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DUBUS est expirée depuis le 17 juin 1985.

Etablissements Dubus a également déposé les autres marques suivantes : DUBUS , COUDRAY FRAIS , MD


Etablissements Dubus - (soc. an.), 40, rue Marceau, Montreuil-sous-Bois, Seine-Saint-Denis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Machines et machines-outils, en particulier machines à bois;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture);couveuses.