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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS DUBUS
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DUBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUBUS
ETABLISSEMENTS DUBUS

Numéro de dépôt :
1311934
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque DUBUS

Déposée le 7 juin 1985 par la société ETABLISSEMENTS DUBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DUBUS domicilié(e) 42, Rue Marceau, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2049155) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 047 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2049155) - France.

La marque DUBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUBUS est expirée depuis le 7 juin 2005.

ETABLISSEMENTS DUBUS a également déposé les autres marques suivantes : DUBUS , COUDRAY FRAIS , MD


ETABLISSEMENTS DUBUS - 42, Rue Marceau, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2049155) - France - SIREN 542047337


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2049155) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 1995 n°2049155 - Publication au BOPI 1995-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Machines et machines-outils, en particulier machines à bois;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.