Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUDRAY FRAIS
Etablissements DUBUS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1538027
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
BERNAY
Date d'expiration :
19/06/1997
COUDRAY FRAIS de Etablissements DUBUS

Présentation de la marque COUDRAY FRAIS

Déposée le 19 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DUBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERNAY), la marque française « COUDRAY FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DUBUS domicilié(e) Le Coudray COURBEPINE, 27300 BERNAY - France.

La marque COUDRAY FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUDRAY FRAIS est expirée depuis le 19 juin 1997.

Etablissements DUBUS a également déposé les autres marques suivantes : DUBUS , DUBUS , MD


Etablissements DUBUS (S.A.R.L.) - Le Coudray COURBEPINE, 27300 BERNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

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