Présentation de la marque DOMIAL POUR UN MEILLEUR CONFORT
Déposée le 5 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DUBOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMIAL POUR UN MEILLEUR CONFORT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DUBOST domicilié(e) 9, place Louis Dubost - 89600 - SAINT-FLORENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DUBOST, Société anonyme - 9, place Louis Dubost - 89600 - SAINT-FLORENTIN - France - SIREN 425920097
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2128919 - Publication au BOPI 2009-03-25
Renouvellement avec limitation n°2128919 - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245906 - Publication au BOPI 1997-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402377 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-03-25
Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°598015 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04
Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615017 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Couteaux électriques ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à laver ; machine à raper les légumes ; mixeurs ; ouvre-boites électriques ; fers à repasser électriques ; appareils de pesage ; ouvre-boites non électriques bouilloires électriques ; cireuse à parquets électriques ; aspirateurs de poussière thermostats ; cafetières électriques ; chauffe-plats ; sèche-cheveux ; ongélateurs ; cuisinières ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; grille-pain et tous appareils ménagers ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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