Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMOUN
Etablissements DUBIX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1267307
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994

Présentation de la marque SIMOUN

Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DUBIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DUBIX domicilié(e) 15-21, rue Pasteur Rosières-près-Troyes, 10800-SAINT-JULIEN-LES-VILLAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVY. - France.

La marque SIMOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMOUN est expirée depuis le 30 mars 1994.

Etablissements DUBIX a également déposé les autres marques suivantes : CELIMAIN , CELIMENE , VETUTIL , CELIDOUX , CELIPONGE , ENGAVIT


Etablissements DUBIX (S.A.) - 15-21, rue Pasteur Rosières-près-Troyes, 10800-SAINT-JULIEN-LES-VILLAS. - France


DEVY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Machines à laver. Appareils à sécher.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.