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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DUAULT
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evoluform
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

evoluform
Etablissements DUAULT, SA

Numéro de dépôt :
3937946
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/07/2022
evoluform de Etablissements DUAULT

Présentation de la marque evoluform

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « evoluform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DUAULT domicilié(e) ZA Chedeville - 35140 - ST AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 270 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements DUAULT, SA domicilié(e) ZA Chedeville - 35140 - ST AUBIN DU CORMIER - France.

La marque evoluform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque evoluform est expirée depuis le 31 juillet 2022.

Etablissements DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DE LA LITERIE , BIOREVE


Etablissements DUAULT, SA - ZA Chedeville - 35140 - ST AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 320270481


Etablissements DUAULT, SA - ZA Chedeville - 35140 - ST AUBIN DU CORMIER - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Meubles, banquettes, meubles de salons, literie (à l'exception du linge de lit). Matelas, sommiers de lit, coussins, oreillers.

Linge de lit, linge de maison.