Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOREVE
ETABLISSEMENTS DUAULT, SA

Numéro de dépôt :
3667950
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/07/2019
BIOREVE de ETABLISSEMENTS DUAULT

Présentation de la marque BIOREVE

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BIOREVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DUAULT domicilié(e) ZA CHEDEVILLE - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 270 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS DUAULT, SA domicilié(e) ZA CHEDEVILLE - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOREVE est expirée depuis le 30 juillet 2019.

ETABLISSEMENTS DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : evoluform , LE MONDE DE LA LITERIE


ETABLISSEMENTS DUAULT, SA - ZA CHEDEVILLE - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 320270481


ETABLISSEMENTS DUAULT, SA - ZA CHEDEVILLE - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Meubles, banquettes, meubles de salons à savoir literie (à l'exception du canapé linge de lit) matelas, sommiers de lit.