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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DU PELOUX
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LES FONTAINIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONTAINIERS
ETABLISSEMENTS DU PELOUX S.A

Numéro de dépôt :
3099255
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2011

Présentation de la marque LES FONTAINIERS

Déposée le 9 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FONTAINIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DU PELOUX domicilié(e) Route d'Orange, 84350 COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SERRES - France.

La marque LES FONTAINIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONTAINIERS est expirée depuis le 9 mai 2011.

ETABLISSEMENTS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHANTENAY


ETABLISSEMENTS DU PELOUX S.A - Route d'Orange, 84350 COURTHEZON - France - SIREN 572622017


CAVE DE SERRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée.