Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHANTENAY
ETABLISSEMENTS DU PELOUX S.A

Numéro de dépôt :
3099254
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHANTENAY

Déposée le 9 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTENAY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DU PELOUX domicilié(e) Route d'Orange, 84350 COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SERRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : LES FONTAINIERS


ETABLISSEMENTS DU PELOUX S.A - Route d'Orange, 84350 COURTHEZON - France - SIREN 572622017


CAVE DE SERRES - France


Inscription le 13 septembre 2001 - Retrait total n°330903 - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-09-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée.