Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCR 30
Etablissements DROUOT S.A.

Numéro de dépôt :
1260165
Date de dépôt :
09/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1994
TCR 30 de Etablissements DROUOT

Présentation de la marque TCR 30

Déposée le 9 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCR 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUOT domicilié(e) 10140 VENDEUVRE SUR BARSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque TCR 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements DROUOT a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGE , NOBLESSE , AMBIANCE , SIMPA CARAIBES , MISS , T30 , VARIANTE


Etablissements DROUOT S.A. - 10140 VENDEUVRE SUR BARSE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61852 - Publication au BOPI 1992-04-06

Fenêtres isolantes en bois.