Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T30
Etablissements DROUOT S.A.

Numéro de dépôt :
1260164
Date de dépôt :
09/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1994
T30 de Etablissements DROUOT

Présentation de la marque T30

Déposée le 9 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUOT domicilié(e) 10140 VENDEUVRE SUR BARSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque T30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Etablissements DROUOT a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGE , NOBLESSE , AMBIANCE , SIMPA CARAIBES , MISS , TCR 30 , VARIANTE


Etablissements DROUOT S.A. - 10140 VENDEUVRE SUR BARSE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61852 - Publication au BOPI 1992-04-06

Fenêtres isolantes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.