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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULTs
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TEMPOREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPOREL
ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3125513
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2011
TEMPOREL de ETABLISSEMENTS DROUAULTs

Présentation de la marque TEMPOREL

Déposée le 11 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULTs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEMPOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULTs domicilié(e) 84 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TEMPOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPOREL est expirée depuis le 11 octobre 2011.


ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par actions simplifiée unipersonnelle - 84 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS - France - SIREN 575650056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Alèses. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de ménage et de maison ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants ; vêtements de nuit ; vêtements pour le bain ; bavoirs ; lingerie de corps ; sous-vêtements.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.