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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT
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PILO NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILO NATURE
ETABLISSEMENTS DROUAULT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3831767
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2021
PILO NATURE de ETABLISSEMENTS DROUAULT

Présentation de la marque PILO NATURE

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILO NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82 à 86 rue Constant Drouault - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque PILO NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILO NATURE est expirée depuis le 16 mai 2021.

ETABLISSEMENTS DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE


ETABLISSEMENTS DROUAULT, société par actions simplifiée - 82 à 86 rue Constant Drouault - 72000 - LE MANS - France - SIREN 575650056


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Literie, matelas, sommiers de lit, matériel de couchage et de literie (à l'exception du linge de lit) ; oreillers, oreillers à air (à usage non médical), traversins, coussins (à usage non médical) ; sacs de couchage pour le camping. ;

Fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; fibres textiles, fibres à usage textile, matières textiles fibreuses brutes ; plumes, duvets, laines et matières de rembourrage pour la literie (ni en caoutchouc ni en matière plastique) ; bourres (rembourrures). ;

Literie, protège-matelas, enveloppes pour matelas et toiles à matelas, sur matelas, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) et sacs de couchage pour bébés et enfants (gigoteuses) ; édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, couvre-lits, couettes, couvertures piquées, couvertures en laine, couvertures de lits ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; housses d'oreillers et pour coussins ; draps, taies, linge de lit ; linge de maison.