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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT
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PILO MODUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PILO MODUL
ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98719737
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2018

Présentation de la marque PILO MODUL

Déposée le 24 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PILO MODUL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82 à 86 rue Constant Drouault,72000 LE MANS (dossier no 2358042) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2358042) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILO MODUL est expirée depuis le 24 février 2018.

ETABLISSEMENTS DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE


ETABLISSEMENTS DROUAULT Société par Actions Simplifiée - 82 à 86 rue Constant Drouault,72000 LE MANS (dossier no 2358042) - 72000 - France - SIREN 575650056


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2358042) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358042 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Oreillers et traversins (non à usage médical).