ETABLISSEMENTS DROUAULT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4273466
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
Présentation de la marque PILLOWGEL
Déposée le 20 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PILLOWGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82 A 86 rue Constant Drouault - 72018 - LE MANS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque PILLOWGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DROUAULT, Société par actions simplifiée - 82 A 86 rue Constant Drouault - 72018 - LE MANS Cedex - France - SIREN 575650056
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Matelas, matelas à air (non à usage médical), surmatelas ; sommiers de lits ; sacs de couchage pour le camping ; sacs de couchage d'intérieur ou de voyage, y compris pour bébés et enfants (gigoteuses) ; lits (à l'exclusion des lits spécialement conçus pour les soins médicaux) et accessoires de lits, à savoir : bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques ; appuie-tête (meubles) ; meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues) ; garnitures et roulettes de meubles non métalliques ; couchettes pour animaux d'intérieur ;
Plumes pour la literie, édredons (plumes), duvets (plumes) ; fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; bourres (rembourrures), bourrette, déchets de coton (bourre), schappe (bourre), plumes et ouate pour le rembourrage, laines de rembourrage ; fibres textiles, fibres à usage textile, notamment fibres en matières plastiques et fibres de carbone à usage textile ; matières textiles fibreuses brutes ; laine brute ou traitée ; hamacs ;
Couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvertures de voyage ; plaids ; protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas ; draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit ; draps pour sacs de couchage ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; matières plastiques (succédanés du tissu).
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