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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUAULT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements DROUAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97659360
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUAULT domicilié(e) 84 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659360.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2007.

Etablissements DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , ALTITUDE , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE , FRIM'DOR


Etablissements DROUAULT (Société Anonyme) - 84 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS - France - SIREN 575650056


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Oreillers, traversins, coussins; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques); plumes et duvets pour le rembourrage et la literie; couettes et édredons naturels (plumes) et synthétiques, articles de literie (linge)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).