Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par ETABLISSEMENTS DROUAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DROUAULT PARIS-1850 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-23 du 8 juin 2018.
Le déposant est ETABLISSEMENTS DROUAULT domicilié(e) 82 à 86 rue Constant Drouault - 72018 - Le Mans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque DROUAULT PARIS-1850 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DROUAULT - 82 à 86 rue Constant Drouault - 72018 - Le Mans - France
Cabinet Nuss, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Errata de la publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Oreillers, coussins, oreillers et coussins à air (non à usage médical), traversins; matériel de couchage et literie (à l'exception du linge de lit); matelas, matelas à air et matelas gonflables (non à usage médical), surmatelas; sommiers de lits; lits (à l'exclusion des lits spécialement conçus pour les soins médicaux) et accessoires de lits, à savoir bois de lit, cadres de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques, pieds de lit ; pieds de meubles ; appuie-tête (meubles); meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues); garnitures et roulettes de meubles non métalliques; protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit ; cale-bébés ; cale-têtes pour bébés ; coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur ;
Plumes pour la literie, édredons (plumes), duvets (plumes) ; fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; bourres (rembourrures), bourrette, déchets de coton (bourre), schappe (bourre), plumes et ouate pour le rembourrage, laines de rembourrage ; fibres textiles, fibres à usage textile, notamment fibres en matières plastiques et fibres de carbone à usage textile ; matières textiles fibreuses brutes ; laine brute ou traitée ; hamacs ;
Couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvertures de voyage ; plaids ; couvertures enveloppantes pour bébés ; protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas ; cache-sommiers ; draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit ; sacs de couchage ; draps pour sacs de couchage ; gigoteuses [turbulettes] ; nids d'ange ; tours de lit d'enfant [linge de lit] ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; tissus, matières textiles, tissus à usage textile, toile et étoffes, velours ; voilages [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, capes de bain ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; couvertures pour animaux de compagnie ;
Vêtements (y compris sous-vêtements), notamment peignoirs, peignoirs de bain, pyjamas, grenouillères, chemises de nuit, lingerie de nuit, nuisettes, robes de chambre, tee-shirts, body [vêtements de dessous], bonneterie, tricots [vêtements], jerseys [vêtements], combinaisons [vêtements et sous-vêtements], pantalons, leggins [pantalons], collants, sweat-shirts, pull-overs, ponchos, vestes, vêtements thermiques, vêtements de sport, anoraks et doudounes, chaussettes, chaussons, chaussures, ceintures [habillement], chapellerie, bonnets et bandeaux pour la tête, gants [habillement], foulards, châles, écharpes, layettes, bavettes et bavoirs non en papier, chancelières non chauffées électriquement, masques pour dormir, pochettes [habillement] : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.
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