Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTITUDE
Etablissements DROUAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98719742
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque ALTITUDE

Déposée le 24 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUAULT domicilié(e) 84 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTITUDE est expirée depuis le 24 février 2008.

Etablissements DROUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Delerue , VISCO PREMIUM , FILURELLE , ERGO 2000 VOTRE OREILLER ERGONOMIQUE DETEND VOTRE DOS SOUTIEN LA NUQUE NE COMPRIME PAS LES DISQUES CERVICAUX , (Marque figurative) , NIDOU , PILLOWGEL , BAYKAL , STAR COUETTE , FRIM'DOR


Etablissements DROUAULT (Société Anonyme) - 84 rue Constant Drouault, 72000 LE MANS - France - SIREN 575650056


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Edredons et couettes naturels et synthétiques (linge de lit).