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Marques déposées par Etablissements Drouault et Fils
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements Drouault et Fils

Numéro de dépôt :
923522
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mars 1975 par Etablissements Drouault et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Drouault et Fils domicilié(e) (soc. à r. l.), rue Constant-Drouault, Le Mans. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923522.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 1985.

Etablissements Drouault et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DROUAULT , PILOJEUNE , PILO 2000


Etablissements Drouault et Fils - (soc. à r. l.), rue Constant-Drouault, Le Mans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Matières de rembourrage, notamment plumes, duvets, fibres, mousse et tous articles garnis de ces matières pour literie et ameublement;oreillers, traversins, édredons, coussins, matelas, couvre-lits et tous articles de literie en général.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).