Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DREVET
ETABLISSEMENTS DREVET ET COMPAGNIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96653153
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque D DREVET

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DREVET ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DREVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DREVET ET COMPAGNIE domicilié(e) 79, avenue de la Patinière, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque D DREVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DREVET est expirée depuis le 29 novembre 2006.


ETABLISSEMENTS DREVET ET COMPAGNIE (société anonyme) - 79, avenue de la Patinière, 38500 VOIRON - France - SIREN 057504748


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; cylindres, barillets, clés pour serrures et cylindres; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais