Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DREVET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DREVET FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DREVET CIE domicilié(e) 79, Avenue de la Patinière, 38500 VOIRON (dossier no 2184371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 748 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2184371) - France.
La marque DREVET FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DREVET CIE (société anonyme) - 79, Avenue de la Patinière, 38500 VOIRON (dossier no 2184371) - France - SIREN 057504748
NOVAMARK - (dossier no 2184371) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184371 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 31 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310714 - Publication au BOPI 2000-10-31
Inscription le 25 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°310359 - Publication au BOPI 2000-10-25
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;quincaillerie;ferrures de bâtiment;ferrures de porte, de fenêtre, de store, de volet, de persienne, de porte de garage, d'escalier;poignées et garnitures de porte, de fenêtres;seuils;rails pour ouvrants coulissants de porte, de fenêtres;jets et rejets d'eau pour portes et fenêtres;profilés pour portes, fenêtres;ferme-impostes;aérateurs;portes, fenêtres, volets, stores, persiennes, garde-corps, portes de garage, portails, grilles, clôtures et autres éléments de construction en métal;installations de châssis d'éclairage;installations de ventilation, d'aération;installations de commande à distance d'ouvrants de porte, de fenêtre, de volet, de stores, de persiennes, de portes de garage, de portails, de grilles, de trappe d'aération;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes,feuilles plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);profilés en matière plastique;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, joints, dispositifs d'étanchéité pour portes, fenêtres et autres ouvertures;matériaux de construction, éléments préfabriqués de construction;portes, fenêtres en matériau de construction, en béton, en verre;portes, fenêtres, volets, stores, persiennes, portails en bois, aggloméré de bois, matière plastique;porte de garage;tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs, allumettes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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