Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DP
ETABLISSEMENTS DOYER

Numéro de dépôt :
1139733
Date de dépôt :
20/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DP

Déposée le 20 juin 1980 par ETABLISSEMENTS DOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS DOYER, domicilié(e) Société Anonyme, 152 rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque DP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DP est expirée depuis le 20 juin 1990.

ETABLISSEMENTS DOYER a également déposé les autres marques suivantes : "AQUABEL" , "GENEROSOL" , "COMPTOSEC" , DP , HYDRO MASS AIR , DP , HMA


ETABLISSEMENTS DOYER - Société Anonyme, 152 rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Tous articles de robinetterie, élements ou accessoires de robinetterie, appareils sanitaires pour bains, douches et hydrothérapie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.