Déposée le 25 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "COMPTOSEC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOYER domicilié(e) 152, rue de Noisy-le-Sec, 93170 BAGNOLET. - France.
La marque "COMPTOSEC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DOYER (S.A.) - 152, rue de Noisy-le-Sec, 93170 BAGNOLET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17
Coffret en matières plastiques formant regard pour compteur d'eau et accessoires.Installations de distribution d'eau. Articles en matières plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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