Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"AQUABEL"
ETABLISSEMENTS DOYER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1188387
Date de dépôt :
25/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "AQUABEL"

Déposée le 25 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "AQUABEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOYER domicilié(e) 152, rue de Noisy-le-Sec, 93170 BAGNOLET. - France.

La marque "AQUABEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "AQUABEL" est expirée depuis le 25 novembre 1991.

ETABLISSEMENTS DOYER a également déposé les autres marques suivantes : "GENEROSOL" , "COMPTOSEC" , DP , HYDRO MASS AIR , DP , HMA , DP


ETABLISSEMENTS DOYER (S.A.) - 152, rue de Noisy-le-Sec, 93170 BAGNOLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180331 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription - Changement d'adresse n°45888 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45566 - Publication au BOPI

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