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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOUSSOT
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LA PALOURDIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PALOURDIERE
ETABLISSEMENTS DOUSSOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94512368
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque LA PALOURDIERE

Déposée le 23 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOUSSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PALOURDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DOUSSOT domicilié(e) Coat Kaer - 29300 - QUIMPERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 068 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LA PALOURDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PALOURDIERE est expirée depuis le 23 mars 2024.


ETABLISSEMENTS DOUSSOT, Société par Actions Simplifiée - Coat Kaer - 29300 - QUIMPERLE - France - SIREN 344068747


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2004 n°2259108 - Publication au BOPI 2004-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550140 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Inscription le 18 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768833 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.