Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DY
Numéro de dépôt :
1173652
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
EPINAL
Présentation de la marque DY
Déposée le 15 janvier 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DOUMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « DY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DY est expirée depuis le 15 janvier 1991.
Etablissements DOUMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46