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Marques déposées par la société Etablissements DOUCE et Compagnie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements DOUCE et Compagnie

Numéro de dépôt :
3071995
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2010
Marque figurative de Etablissements DOUCE et Compagnie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 2000 par la société Etablissements DOUCE et Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la société Etablissements DOUCE et Compagnie domicilié(e) 8, Rue Pérignat - Zone Industrielle, 63800 COURNON D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 200 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre-Henri VIVES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071995.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2010.


Etablissements DOUCE et Compagnie - 8, Rue Pérignat - Zone Industrielle, 63800 COURNON D'AUVERGNE - France - SIREN 869200188


Cabinet Pierre-Henri VIVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415024 - Publication au BOPI 2005-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Sauces, condiments, épices, pulpe d'ail, pulpe d'oignon. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.