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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS DOUCE ET CIE
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LES DINGOD'AIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DINGOD'AIL
ETABLISSEMENTS DOUCE ET CIE

Numéro de dépôt :
92426422
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque LES DINGOD'AIL

Déposée le 10 juillet 1992 par la société ETABLISSEMENTS DOUCE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DINGOD'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DOUCE ET CIE domicilié(e) Z.I. de Courmon, Avenue du Midi, 63800 COURNON D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 200 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LES DINGOD'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DINGOD'AIL est expirée depuis le 10 juillet 2002.

ETABLISSEMENTS DOUCE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : CARLO


ETABLISSEMENTS DOUCE ET CIE - Z.I. de Courmon, Avenue du Midi, 63800 COURNON D'AUVERGNE - France - SIREN 869200188


CABINET PORTE - France


Inscription le 28 juin 1999 - Concession de licence n°280171 - Publication au BOPI 1999-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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