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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOUCE & CIE
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PULPE D'OIGNON FRAIS LES SAVEURS DE DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULPE D'OIGNON FRAIS LES SAVEURS DE DOUCE
ETABLISSEMENTS DOUCE & CIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96603907
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque PULPE D'OIGNON FRAIS LES SAVEURS DE DOUCE

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOUCE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULPE D'OIGNON FRAIS LES SAVEURS DE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DOUCE & CIE domicilié(e) Avenue du Midi, Z.I., 63800 COURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 200 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque PULPE D'OIGNON FRAIS LES SAVEURS DE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96603907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULPE D'OIGNON FRAIS LES SAVEURS DE DOUCE est expirée depuis le 2 janvier 2006.

ETABLISSEMENTS DOUCE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PULPE D'ECHALOTE FRAICHE LES SAVEURS DE DOUCE , PULPE D'AIL FRAIS LES SAVEURS DE DOUCE


ETABLISSEMENTS DOUCE & CIE (société anonyme) - Avenue du Midi, Z.I., 63800 COURNON - France - SIREN 869200188


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 28 juin 1999 - Concession de licence n°280171 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415024 - Publication au BOPI 2005-07-06

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Ails, oignons, échalotes