Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R INDUSTRIES
Etablissements DOSAMEX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1353458
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1996
R INDUSTRIES de Etablissements DOSAMEX

Présentation de la marque R INDUSTRIES

Déposée le 16 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DOSAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DOSAMEX domicilié(e) Le Moulin, 78790 SEPTEUIL). - France.

La marque R INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R INDUSTRIES est expirée depuis le 16 janvier 1996.


Etablissements DOSAMEX (S.A.R.L.) - Le Moulin, 78790 SEPTEUIL). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs imprimeurs et artistes.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.