Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DORETde droit français
/
QUATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATOR
Etablissements DORET S.A. (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1265734
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1994

Présentation de la marque QUATOR

Déposée le 19 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DORETde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DORETde droit français domicilié(e) 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque QUATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATOR est expirée depuis le 19 mars 1994.

Etablissements DORETde droit français a également déposé les autres marques suivantes : FARD'LISS , VOLT'IDO


Etablissements DORET S.A. (société anonyme de droit français) - 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

. Toutes reliures et plus particulièrement reliures à anneaux multiples.