Déposée le 26 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DORET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TODELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DORET domicilié(e) 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS CEDEX (dossier no 2002758) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA domicilié(e) (dossier no 2002758) - France.
La marque TODELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DORET S.A. - 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY SOUS BOIS CEDEX (dossier no 2002758) - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - (dossier no 2002758) - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 1992 n°2002758 - Publication au BOPI 1992-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie et plus particulièrement une pochette protège-documents à index avec étiquette interchangeable, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Feuilles, plaques de matière plastique et articles en ces matières non compris dans d'autres classes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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